by admin | Nov 24, 2015 | Non classé
Des sinistres RC PRO TOURISME aux conséquences pécuniaires parfois lourdes RESPONSABILITE SANS FAUTE – vente de séjour / voyages organisés par un TOUR OPERATEUR Alors qu’elle embarque pour une mini-croisière, une touriste tombe à l’eau, la planche d’accès au...
by | Oct 5, 2015 | Non classé
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, OPTICOURTAGE , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par...
by | Oct 5, 2015 | Non classé
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons....
by admin | Oct 10, 2013 | Non classé
millions de voyageurs étrangers en France en 2014 % des agences en création doivent apporter des contre-garanties Les nouveaux critères pour la Caution bancaire IATA, entrés en vigueur depuis le 1er janvier 2010, imposent aux agences de voyages d’avoir un ratio de...
by admin | Apr 8, 2013 | Non classé
CLIQUEZ ICI pour télécharger le questionnaire de renouvellement CLIQUEZ ICI pour télécharger l’attestation à compléter par votre expert comptable Votre renouvellement en 3 étapes: simple, souple et rapide Le décret n° 2015-1111 du 2 septembre 2015 a de...
by admin | Apr 4, 2013 | Non classé
Nous vous proposons une étude personnalisé rapide et gratuite pour votre Mutuelle entreprise obligatoire 2016. La santé collective est un sujet d’importance pour le bien-être de vos salariés, mais aussi pour l’état qui la rend obligatoire à partir du 01 janvier 2016....